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 besoins d'aide !!!

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MisterBigFoot

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MessageSujet: besoins d'aide !!!   Ven 19 Fév - 19:31

nous allons bientôt demenager pour une maison en location et voila notre problème, nous avons signée le bail pour la location de cette maison le 25 janvier dans une agence immobilière pour le compte de la propriétaire de cette maison.
malheureusement la propriétaire est décédé entre temp est c'est ses ayants-droits (ses enfants on suppose)  qui on bénéficier de cette maison.

nous devon avoir les clés le 14 mars, mais l'agence nous a envoyer un avenant au bail avec le plan du cadastre avec une partie du terrain dessiner au stylo et nous demandant un droit de passage a pied sur le reste du terrain pour accéder a cette partie, partie de terrain de 5 mètre sur 5 ou il n'y a rien, juste de l'herbe, pas de garage ou de grange  scratch .

nous ne comprenons pas pourquoi cette demande de droit de passage alors que sur le bail d'origine rien n'est stipuler pour cette partie de terrain .

le nouveau propriétaire a t'il le droit de nous demander et de modifier le bail pour le doit de passage et pour ce morceau de terrain ?
si on refuse de signer cette avenant, que peut faire le proprio ?

si quelqu'un si connais un peut en droit et a une réponse sa serai bien car on se demande de plus en plus si c'est peut être pas juste pour "nous faire chier" car on a signer le bail avant le decée de la proprio et les ayant droit pensai peut être la vendre ou la louer plus chère ?

merci pour vos réponses . No


Dernière édition par MisterBigFoot le Ven 19 Fév - 21:53, édité 2 fois
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The-customer

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Ven 19 Fév - 19:39

Le mieux c'est de posé ta question ici même. C'est une émission télé spécialisée, donc ils vont sûrement te répondre à la tv, mais tu as le replay pour revoir Wink

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Geradau

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Ven 19 Fév - 19:58

tu n'a pas d'assistance juridique dans ton assurance?
j'ai eue des soucis avec mon ancienne proprio et ils se sont chargé de tout, impec

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MisterBigFoot

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Ven 19 Fév - 20:04

merci The-customer, mais si je peut avoir quelques réponse sans passer a la TV...

d’après le cadastre, a part la maison et le garage attenant il ni a rien a l'emplacement qu'ils on hachurer. ils on fait sa au stylo sans mème indique de dimensions !
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MisterBigFoot

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Ven 19 Fév - 20:06

il faut que je regarde Geradau
on a pas signer encore cette avenant, on vas passer a l'agence lundi pour voir ce qu'il en est mais sa m’inquiète ...
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Scoubidou
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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Ven 19 Fév - 20:20

C'est juste que les rapaces qui ont hérité de cette maison veulent se garder un lopin de terre pour un éventuel potager epaule
Perso je te conseille de passer ton chemin, les droits de passage c'est vraiment le bordel. Si le gars veut venir n'importe quand , il le pourra une fois que tu auras signé epaule
J'ai eu le cas avec un voisin qui m'a cassé les couilles avec ça et finalement c'est moi qui ai un droit de passage sur son terrain mrgreen c'est marrant comme il s'est détendu du jour au lendemain dent

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MisterBigFoot

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Ven 19 Fév - 21:07

oui c'est bien ce que je redoute Scoubidou, qu'ils fasse un jardin sur ce bout de terrain, mais en on t'ils le droit ? vu que le bail d'origine a déjà été signer ? a ce compte la, ils peuve aussi demander l'autre bout de terrain derrière la maison aussi !?

je me vois mal avec un type qui viens tout les week-end a 3 mètre de la maison faire sont jardin ou un BBQ !

si je loue un maison c'est pour être tranquille, pas emmerder par le proprio. en plus la maison na pas de vis a vis, une mamie d'un coter et un parking d'une banque de l'autre !
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Spring

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Ven 19 Fév - 21:11

ma femme travaille dans l'immobilier et on a une certaine expérience personnelle dans ce domaine.
je lui en parle et je te réponds demain matin . Wink


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Curbside

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Ven 19 Fév - 21:42

Demande à Julien Courbet ! lol! lol!

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Curbside...ex "Fred"...!!
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MisterBigFoot

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Ven 19 Fév - 21:50

Spring a écrit:
ma femme travaille dans l'immobilier et on a une certaine expérience personnelle dans ce domaine.
je lui en parle et je te réponds demain matin .  Wink


merci Spring !
je suis en train de me prendre la tete a cause de sa ...
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Cyrille31

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 0:05

Pour moi c'est abusif,limite pour faire c...r..un droit de passage doit avoir un but,être fondé par une logique,de fait,pour bénéficier d'un accès a une partie privée en étant dépourvue,et non pas une quelconque spoliation a des fins personnelles d'une surface ou d'un bien acquis ou loué...c'est mon point de vue,ne connaissant pas les lois particulières....... !!
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La Panique

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 0:15

Contacte un notaire, c'est son boulot. Les droits de passages sont tous différents. Il vaut mieux avoir l'avis d'un professionnel avant de signer quoi que ce soit.
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MisterBigFoot

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 7:41

merci pour vos coms ! si c'est pour nous faire chier, c'est bien vu, j'ai pas dormi de la nuit !! merci le cadeau d'anniversaire !!
je te rejoint sur tout les points cyrille, j'ai chercher un peut sur le net et un droit de passage doit avoir un but comme rejoindre un terrain enclaver ou un garage ou bâtisse n'aient pas de chemin communal pour y accéder. la sa ne correspond a rien, juste de l'herbes avec un vieux buisson.

la c'est un peu gros même venant de la par de l'agence qui nous envoie un avenant avec un rectangle hachurer sans aucune autre explication a un mois de la remise des clés.
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MisterBigFoot

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 7:47

j'ai posser la question sur un forum d'aide juridique hier et voila une des réponse que j'ai eu :



Bonjour
Le bail signé tel qu'il était prévu doit être respecté par les héritiers vous pouvez tout à fait refuser de signer cet avenant !
Article 1742 du Code civil :
Créé par Loi 1804-03-07 promulguée le 17 mars 1804

Le contrat de louage n'est point résolu par la mort du bailleur ni par celle du preneur.
En plus c'est une modification de la "chose louée" et très contraignante !
Article 1723 code Civil :
Créé par Loi 1804-03-07 promulguée le 17 mars 1804

Le bailleur ne peut, pendant la durée du bail, changer la forme de la chose louée.
Refusez donc par LRAR pour garder une trace en citant ces textes

Par contre cela risque d'être chaud pour obtenir les clefs !

Il faudra peut-être prévoir de se pointer avec un Huissier pour se faire remettre les clefs et les convoquer 7 jours avant pour le jour J pour un EDL à frais partagés au tarif du Décret si la situation n'évolue pas avant !
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Geradau

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 9:04

c'est pas le bon plan ton truc,
t'est quand même un peu poissard niveau logement toi,
même si tu aura ton bout de terrain y vont te faire chier pendant les six ans de ton bail

a force d’être emmerdé par des proprios j'ai décidé d'acheter une p'tite maison, j'ai que des comptes a rendre a ma banque

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Chambord



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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 9:20

décidement mon pauvre johann , tu n'as vraiment pas de bol pendu
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MisterBigFoot

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 9:30

je sais mon Pat tellement content d'avoir trouver une maison avec un bout de terrain ...
Geradau, c'est un bail de 3 ans pas 6. et on a été voir a la banque pour un maison, c'est mort, une belle caravane a la rigueur ... c'est pour cela que l'on c'est rabattue sur une maison en loc au lieux d'un appart.
si la mamie qui la louai n’était pas R.I.P il n'y aurai pas eu de problème ...
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Spring

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 10:03

La Panique a écrit:
Contacte un notaire, c'est son boulot.

oula méfiance ,il vaut mieux un avocat qu'un notaire ,ces derniers font souvent n'importe quoi ( vécu )

la réponse que tu as eu sur le forum est tout a fait exacte.
le bail est un contrat qui doit être respecté.
les nouveaux proprios n'ont aucun droit de t'obliger a signer l'avenant.
l'agence qui pourtant est sensée connaitre les lois n'a pas fait son travail correctement et n'aurait même pas du accepter de t'envoyer cet avenant .

si ils veulent mettre fin au bail il n'ont que très peu de raisons légales et de toute façons cela interviendrai a la fin de ton bail c'est a dire dans 3 ans.

voir la loi n°89-462 du 6 Juillet 1989 ,article 15 .a lire sur Legifrance .gouv.fr

Et si les proprios veulent vendre la maison ,il ne peuvent te virer que dans ( 2 x 3 ans ) 6 ans .

bref ,tu es couvert mais tu peux passer des années a te faire emmerder par des casse pieds ,apparemment malhonnêtes .
si tu reste ,soit super réglo ,vérifie bien les charges etc..



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Mrbigblock
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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 10:13

On en revient au fait qu'il faut que tu voies si tu as une protection juridique quelque part. De toutes façons on devrait tous avoir une protection juridique, moi j'en paye une spécialement et elle m'a rendu de nombreux services, litiges avec un employeur, questions d'immobilier, litige ebay... Spring a raison pour l'avocat mais en direct, s'il doit intervenir, ça coûte rapidement assez cher. Ta protection juridique le fera pour le prix de ta cotisation... C'est mon unique conseil pour l'avenir, prends en une.. pour le reste je ne suis pas compétent.

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Scoubidou
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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 10:33

Spring a écrit:

bref ,tu es couvert mais tu peux passer des années a te faire emmerder par des casse pieds ,apparemment malhonnêtes .
si tu reste ,soit super réglo ,vérifie bien les charges etc..



c'est clair, quand la relation bailleur/baillé commence comme ça, ça n'augure rien de bon pour l'avenir confus

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´round-Midnight

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 10:46

Scoubidou a écrit:
Spring a écrit:

bref ,tu es couvert mais tu peux passer des années a te faire emmerder par des casse pieds ,apparemment malhonnêtes .
si tu reste ,soit super réglo ,vérifie bien les charges etc..



c'est clair, quand la relation bailleur/baillé commence comme ça, ça n'augure rien de bon pour l'avenir confus

+ 1. Souvent, avoir raison ne suffit pas, les ennuis submergent tout. Les conflits juridiques coûtent cher et les soucis de ce type ont des retentissement sur tout (psychologique par exemple). Les jugements de tribunaux peuvent être remis en questions par des appels, le temps est rarement un ami dans ce genre de conflits.

Méfiance à priori.
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MisterBigFoot

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 10:47

merci les mecs, je vais chercher dans mes papiers,je crois que j'ai une protection juridique. on a a dijon un tribunal avec consultation d'un avocat gratuit, je vais voir avec eux. et aussi prendre contact avec l'adil. et on passe a l'agence lundi pour voir ce qu'il en ai de se droit de passage et de se bout de terrain griffonner a la vas vite.

et comme tu le dit Spring, l'agence na pas fait sont boulot correctement et je vais leur faire s'avoir !
si je suis dans mon droit, il n'y aura pas de droit de passage et on s'attendra d'ici 3 ans a ce que le bail ne soit pas renouveler ...
pour etre reglo, avec nous pas de problème, on a toujours payer notre loyer en temp et en heure et jamais fait chier nos proprios pour un oui ou pour un non.

c'est a se demander si être sympa paie un jours ...
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Geradau

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 11:22

je me permet d'insister pour l'achat, laisse tomber la banque va voir un mandataire qui te trouveras certainement une banque qui te prêtera des sous , a mon age avec un salaire d'ouvrier j'ai bien trouvé, y a pas de raison Wink , toujours est il ont va suivre ton affaire mon gros pied

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Franck

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 11:32

Salut tout le monde!!!!

Tu peux également prendre contact avec ta mairie : il y a des avocats spécialisés dans ce genre de problème : des conciliateurs...et c'est GRATUIT!!!

Mes parents (ils habitent une petite commune) ont eu des soucis de voisinage et ils sont passés par des conciliateurs. C'est eux qui ont fait le taf gratuitement.

Je te souhaite bon courage.
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MisterBigFoot

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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   Sam 20 Fév - 11:40

merci Franck, ma mère m'en a parler aussi, je vais voir.
merci Geradau, mais on a deja un gros crédit, encore 3 ans et apres on retourne voir pour un prêt, sa tombai bien cette maison, mais la sa part mal ...
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MessageSujet: Re: besoins d'aide !!!   

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